Article (Arrêté du 13 août 1993 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne)
Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Adour-Garonne à compter du 26 août 1993 :
Représentants des réglons
AQUITAINE
Titulaire : Mme Traissac (Katherine).
Suppléant : M. Laurissergues (Christian).
AUVERGNE
Titulaire : M. Meiniel (Christian).
Suppléant : M. Lalitte (Jean-Pierre).
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Titulaire : M. Brager (François).
Suppléant : M. Blanc (Jacques).
LIMOUSIN
Titulaire : M. Combasteil (Jean).
Suppléant : Mme Bourzai (Bernadette).
MIDI-PYRÉNÉES
Titulaire : M. Plantade (Gustave).
Suppléant : Mme Damin (Danièle).
POITOU-CHARENTES
Titulaire : M. Mousset (Pierre).
Suppléant : M. Georgel (Francis).
Représentants des départements
AQUITAINE
Dordogne
Titulaire : M. Barou (René).
Suppléant : M. Mattera (Marc).
Gironde
Titulaire : M. Lamaison (Serge).
Suppléant : M. Renard (Alain).
Landes
Titulaire : M. Gaujacq (Guy).
Suppléant : M. Siberchicot (Alain).
Lot-et-Garonne
Titulaire : M. François-Poncet (Jean).
Suppléant : M. Genestou (Bernard).
Pyrénées-Atlantiques
Titulaire : M. Pebernard (René).
Suppléant : M. Lavigne du Cadet (Pierre).
AUVERGNE
Cantal
Titulaire : M. Perrot (Georges).
Suppléant : M. Cellier (Jean-Paul).
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Lozère
Titulaire : M. Brugeron (Jean-Noël).
Suppléant : M. Blanc (Henri).
LIMOUSIN
Corrèze
Titulaire : M. Chaumeil (Raymond).
Suppléant : M. Sapin (Michel).
MIDI-PYRÉNÉES
Ariège
Titulaire : M. Massat (René).
Suppléant : Mme Ettori (Jeanne).
Aveyron
Titulaire : M. Quatrefages (René).
Suppléant : M. Miquel (Jean).
Garonne (Haute-)
Titulaire : M. Boyer (Eugène).
Suppléant : M. Escude (Gaston).
Gers
Titulaire : M. Soubabere (Régis).
Suppléant : M. Daguzan (Francis).
Lot
Titulaire : M. Bonnefond (Etienne).
Suppléant : M. Baldy (Marc).
Pyrénées (Hautes-)
Titulaire : M. Verdier (Bernard).
Suppléant : M. Fantassin (François).
Tarn
Titulaire : M. Pastor (Jean-Marc).
Suppléant : Mme Alquier (Jacqueline).
Tarn-et-Garonne
Titulaire : M. Roger (Jean).
Suppléant : M, Cambon (Jean).
POITOU-CHARENTES
Charente
Titulaire : M. Hitier (Pierre).
Suppléant : M. Roux (Robert).
Charente-Maritime
Titulaire : M. de Roux (Xavier).
Suppléant : M. Servit (Michel).
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Jousseaume (Claude).
Suppléant : M. Moizan (Jacques).
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Diebold (Jean).
Suppléant : M. Pineau (Pierre).
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l’eau
Titulaire : M. Duhieu (Jean-Claude).
Suppléant : M. Laparre (Maurice).
Autres
Titulaire : M. Daudin (Jean).
Suppléant : M. Goldfeil (Alain).
Titulaire : M. Raymond (Alex).
Suppléant : M. Baron (Michel).
Titulaire : M. Soulignac (Daniel).
Suppléant : M. Belcour (Henri).
Représentants des différentes catégories d’usagers
Agriculture
Titulaire : M. Sicard (Michel).
Suppléant : M. Maroteix (Jacques).
Titulaire : M. Samain (Hugues).
Suppléant : M. Erard (Jean-Claude).
Titulaire : M. Herman (Bernard).
Suppléant : M. Laurens (Jean).
Titulaire : M. Simon (Michel).
Suppléant : M. Saint-Martin (Guy).
Titulaire : M. Teysseyre (Pierre).
Suppléant : M. Borredon (Christian).
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Brunet (Pierre).
Suppléant : M. Sylvestre (Lucien).
Titulaire : M. Jullie (Maurice).
Suppléant : M. Compagnon (Jean).
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire : M. Laugraud (Bernard).
Suppléant : Mme Rabic (Jacqueline).
Batellerie
Titulaire : M. Montaut (René).
Suppléant : M. Rubi (Camille).
Activités nautiques
Titulaire : M. Guidicelli (Gérard).
Suppléant : M. Laplace (Guy).
Industrie
Industries métallurgiques
Titulaire : M. Pigot (Claude).
Suppléant : M. Sentagnes (Pierre).
Industries chimiques
Titulaire : M. Lalet (Philippe).
Suppléant : M. Bourdeleix (Alain).
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire : M. Menier (Marcel).
Suppléant : M. Besiers (Michel).
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire : M. Farbos (Bernard).
Suppléant : M. Bontemps (Gérard).
Industries des cuirs et peaux
Titulaire : M. Vaissière (Pierre).
Suppléant : M. Calmes (Jean).
Industries d’extraction de granulats
Titulaire : M. Ferre (Michel).
Suppléant : M. Guenantin (Jacques).
Industries d’élimination des déchets
Titulaire : M. Benezech (Jean-François).
Suppléant : M. Nadal (Bernard).
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d’intérêts collectifs agricoles
Titulaire : M. Baudrin (Albert).
Suppléant : M. Bertrand (Pierre).
Titulaire : M. Pehourticq (Pierre).
Suppléant : M. Vert (Jean-Paul).
Industries diverses
Titulaire : Mme Pouchodon (Marie-Thérèse).
Suppléant : M. Maurice (Gérard).
Electricité de France
Titulaire : M. Casanova (Gérard).
Suppléant : M. de Rivaz (Vincent).
Producteurs autonomes d’électricité
Titulaire : M. Delbreil-Berges (Bernard).
Suppléant : M. Cerutti (Jean-Marie).
Distributeurs d’eau
Titulaire : M. Massoulie (Pierre).
Suppléant : M. Monsegu-Toges (Bernard).
Titulaire : M. Chartier (Bernard).
Suppléant : M. Guillaud (Motion).
Sociétés d’aménagement régional
Titulaire : M. Tardieu (Henri).
Suppléant : M. Leroy (Pierre).
Consommateurs d’eau
Titulaire : M. Bouges (Pierre).
Suppléant : M. Briand (Jacques).
Associations de protection de la nature
Titulaire : M. Pacaud (Didier).
Suppléant : M. Bollinger (Jean-Claude).
Titulaire : Mme Cerezuelle (Marie-Thérèse).
Suppléant : M. Bourin (Michel).
Personnes compétentes
Titulaire : Mme Baylet (Evelyne-Jean).
Suppléant : M. Pouchan (Pierre).
Titulaire : M. Bernad (Christian).
Suppléant : M. Despax (Michel).
Représentants de l’Etat
Au titre des ministères respectivement chargés de l’environnement
Titulaire : le directeur régional de l’environnement de la région Midi-Pyrénées, délégué de bassin Adour-Garonne.
Suppléant : l’adjoint du directeur régional de l’environnement de la région Midi-Pyrénées, délégué de bassin Adour-Garonne.
La santé
Titulaire : l’ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique.
Suppléant : l’ingénieur régional du génie sanitaire de Midi- Pyrénées.
L’industrie
Titulaire : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Midi-Pyrénées.
Suppléant : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Aquitaine.
L’économie
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Midi-Pyrénées.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Midi-Pyrénées.
L’équipement et l’aménagement du territoire
Titulaire : le coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale n° 7.
Suppléant : le directeur départemental de l’équipement de la Haute-Garonne.
Les transports
Titulaire : le chef de la 32e circonscription d’inspection des services de navigation-
Suppléant le chef des 28e et 30e circonscriptions d’inspection des services de navigation.
La mer
Titulaire : le directeur régional des affaires maritimes à Bordeaux.
Suppléant : le chef du service maritime et de navigation de la Gironde, directeur du Port autonome de Bordeaux.
Le tourisme
Titulaire : le directeur régional au tourisme de la région Midi-Pyrénées.
Suppléant : le chargé de mission auprès du délégué régional au tourisme de la région Midi-Pyrénées.
La jeunesse et les sports
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Midi-Pyrénées.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Midi-Pyrénées.
Préfets
Le préfet de la région Aquitaine.
Le préfet de la région Auvergne.
Le préfet de la région Languedoc-Roussillon.
Le préfet de la région Limousin.
Le préfet de la région Midi-Pyrénées.
Le préfet de la région Poitou-Charentes.
Représentants des milieux socioprofessionnels
Sur proposition du comité économique et social de la région Aquitaine
Titulaire : M. Magnanou (René).
Suppléant : M. de Kerhor (Claude).
Sur proposition du comité économique et social de la région Auvergne
Titulaire : M. Freyssinier (André).
Suppléant : M. Saumureau (Marc).
Sur proposition du comité économique et social de la région Languedoc-Roussillon
Titulaire : M. Guillou (Jean).
Suppléant : M. Giral (Henri).
Sur proposition du comité économique et social de la région Limousin
Titulaire : Mme Chezalviel (Michèle).
Suppléant : M- Mas (Pierre).
Sur proposition du comité économique et social de la région Midi-Pyrénées
Titulaire : M. Houi (Didier).
Suppléant : M- Raynaud (Gilbert).
Sur proposition du comité économique et social de la région Poitou-Charentes
Titulaire : M. Thomas (Raymond).
Suppléant : M. Parent (Michel).