Article (Arrêté du 29 juillet 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1990 portant homologation de titre et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 2. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupe de formation et par niveau.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 197 du 26 août 1993, page 12054.