Article (Arrêtés portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques)
2. Au titre de la délégation permanente
de la 1re sous-section de la 1re section
En qualité de conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine:
M. Brochard (Bernard), suppléant de Mme de Maupeou (Catherine).
M. Menou (Jean-Claude), suppléant de M. Prévost-Marcilhacy (Christian).
M. Papinot (Jean-Claude), suppléant de M. Gauthier (Marc).
En qualité d'architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques:
M. Dufoix (Jean-Pierre), suppléant de M. Poncelet (Etienne).
M. Musso (Jean-Michel), suppléant de M. Moufle (Dominique).