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Article (Arrêté du 11 mars 1994 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France)

Article (Arrêté du 11 mars 1994 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France)

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
I. - Remplacer « 2. Races de chevaux lourds » par « 2. Races de chevaux de trait ».
II. - Remplacer « Ardennais du Nord » par « Trait du Nord ».
III. - Remplacer « Cob » par « Cob normand ».
IV. - Ajouter au b, Espèce asine, un dernier alinéa ainsi conçu: « Ane Grand Noir du Berry ».