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Article (Décret n° 93-459 du 24 mars 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique)

Article (Décret n° 93-459 du 24 mars 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique)


Art. 6. - Les candidats déjà titulaires d’une autre série du baccalauréat peuvent être dispensés de subir certaines épreuves dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l’éducation nationale ou par arrêté conjoint du ministre chargé de l’éducation nationale et du ministre chargé de l’agriculture.