Article (Arrêté du 30 juillet 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères))
Art. 7. - Sont modifiés comme suit les arrêtés du 3 février 1993, publié au Journal officiel du 11 février 1993, article 1er, et du 16 avril 1993, publié au Journal officiel du 28 mai 1993, article 2 :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 199 du 28 août 1993, page 12165.