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Article (Arrêté du 4 août 1993 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article (Arrêté du 4 août 1993 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


Art. 2. - Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées.