Article (Arrêté du 16 avril 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre))
Art. 2. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1992, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences et plants peuvent être commercialisés en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7883.