Articles

Article (Arrêté du 17 février 1992 portant nomination à la commission consultative de délivrance des certificats de capacité pour l'entretien et la présentation au public des animaux vivants de la faune sauvage)

Article (Arrêté du 17 février 1992 portant nomination à la commission consultative de délivrance des certificats de capacité pour l'entretien et la présentation au public des animaux vivants de la faune sauvage)

Art. 2. - Lorsque la commission siège en formation d'étude des dossiers de responsables d'établissements destinés à la présentation au public de spécimens vivants de la faune sauvage locale ou étrangère, sont nommés pour une durée de quatre ans:
1o Au titre des responsables d'établissements:
M. Hignette (Michel), titulaire; M. Tassigny (Michel), suppléant;
M. Hovette (Christian), titulaire; M. Deschanel (Jean-Paul), suppléant;
M. Caille (Claude), titulaire; M. Riddell (Michaël), suppléant;
M. Naulleau (Guy), titulaire; Mlle Letellier (Françoise), suppléante;
M. Ciarpaglini (Pierre), titulaire; M. Raymond (Yves), suppléant.
2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant:
M. Renvoise (Claude), titulaire; Mme Leclerc-Cassan (Maryvonne), suppléante; M. Gay (Pierre), titulaire; M. Thivillon (Pierre), suppléant;
M. Alayse (Jean-Paul), titulaire; M. Coutant (Pascal), suppléant;
M. Guilbot (Robert), titulaire; M. Fornairon (Philippe), suppléant.