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Article (Arrêté du 27 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 28 août 1990 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle Café brasserie)

Article (Arrêté du 27 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 28 août 1990 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle Café brasserie)

Art. 2. - L'article 5 de l'arrêté du 28 août 1990 modifié susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
«Art. 5. - Lorsqu'un candidat postule le certificat d'aptitude professionnelle Café brasserie par la voie de l'examen prévu au titre III du décret du 19 octobre 1987 modifié susvisé, le diplôme est délivré conformément à l'article 7 du décret précité au vu des résultats obtenus: