Article (Décret no 92-72 du 16 janvier 1992 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
D.T.U. 43.2
Etanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie de pente>5 p.
100 (juillet 1990).