Article (Arrêté du 22 janvier 1993 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)
ANNEXE
Première partie
(16 inscriptions)
Les indications thérapeutiques retenues par la commission mentionnée à l’article R. 163-9 du code de la sécurité sociale pour les spécialités inscrites sur la liste des médicaments remboursables sont, sauf mention expresse contraire, celles de l’autorisation de mise sur le marché.
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux pour une période de deux ans et six mois les spécialités suivantes
1° Spécialités pharmaceutiques pour lesquelles le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100
Prix de vente au public (en francs)
335 315-3 Aspirine Upsa tamponnée effervescente 1000 mg comprimés effervescents sécables (10) en tube B/2 (laboratoires Upsa) 24,40
334 209-5 Carbonate de calcium Byk France 3 g/15 ml, suspension buvable, sachets-dose (30) (laboratoires Byk France) 56,30
335 201-2 Fragmine 2 500 U.I. (anti-Xa) (daltèparine), solution injectable pour voie sous-cutanée en seringues préremplies (6) (laboratoires Kabi Pharmacia S.A.) 109,30
335 278-1 Fragmine 5 000 U.I. (anti-Xa) (daltéparine), solution injectable pour voie sous-cutanée en seringues prèremplies (6) (laboratoires Kabi Pharmacia S.A.) 207,00
3347342 Gopten 0,5 mg (trandolapril), gélules (28) (labora toires Knoll) 40,90
334735-9 Gopten 2 mg (trandolapril), gélules (28) (labora toires Knoll) 119,80
317 561-6 Lepticur 10 mg/2 ml (tropatèpine), solution injec table, ampoule de 2 ml (laboratoires Diamant) 15,20
334 351-6 Lovenox 20 mg (enoxaparine), seringue prèrem plie 0,2 ml (6) (laboratoires Pharmuka) 143,80
334 352-2 Lovenox 40 mg (enoxaparine), seringue prèrem plie 0,4 ml (6) (laboratoires Pharmuka) 276,00
334 731-3 Odrik 0,5 mg (trandolapril), gélules (28) (labora toires Roussel) 40,90
334 733-6 Odrik 2 mg (trandolapril), gélules (28) (labora toires Roussel) 119,80
2° Spécialités pharmaceutiques pour lesquelles le taux de participation de l’assuré est de 60 p. 100
334 750-8 Axonyl 1 g/5 ml (piracètam), solution injectable, ampoules de 5 ml (12) (laboratoires Parke Davis) 30,80
316 542-8 Tadenan 50 mg, capsules (30) (laboratoires Debat) 101,50
Il. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes pour lesquelles le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100 :
333 695-3 Secnidazole Pharmafarm 250 mg, microgranulès, sachets (10) (laboratoires Pharmafarm) 67,20
333 701-3 Secnidazole Pharmafarm 500 mg, microgranulès, sachets (3) (laboratoires Pharmafarm) 43,60
333 707-1 Secnidazole Pharmafarm 2 g, microgranulès, sachet (1) (laboratoires Pharmaphamt) 55,70
Deuxième partie (2 radiations)
Radiations applicables deux ans après la date de publication au Journal officiel:
310 323-2 Tadenan, capsules (15) (laboratoires Debat).
316 543-4 Tadenan, capsules (60) (laboratoires Debat).
Troisième partie Modificatif
Le libellé des spécialités pharmaceutiques est abrogé :
326 762-0 Ribomunyl, comprimés (12) (laboratoires P.F. Médicament).
303 178-0 Dilatrane, sirop 200 ml (laboratoires Pharbiol).
303 179-7 Dilatrane, suppositoires (10) (laboratoires Pharbiol).
327 878-2 Dilatrane 50 mg à action prolongée (théophylline), gélules à libération prolongée (30) (laboratoires Pharbiol).
303 177-4 Dilatrane 100 mg à action prolongée (théophylline), gélules à libération prolongée (30) (laboratoires Pharbiol).
303 176-8 Dilatrane 200 mg à action prolongée (théophylline), gélules à libération prolongée (30) (laboratoires Pharbiol).
327 879-9 Dilatrane 300 mg à action prolongée (théophylline), gélules à libération prolongée (30) (laboratoires Pharbiol), et remplacé par :
335 748-7 Ribomunyl, comprimés (4) (laboratoires P.F. Médicament).
303 178-0 Dilatrane, sirop 200 ml (société Labomed).
303 179-7 Dilatrane, suppositoires (10) (société Labomed).
327 878-2 Dilatrane 50 mg à action prolongée (théophylline), gélules à libération prolongée (30) (société Labomed).
303 177-4 Dilatrane 100 mg à action prolongée (théophylline), gélules à libération prolongée (30) (société Labomed).
303 176-8 Dilatrane 200 mg à action prolongée (théophylline), gélules à libération prolongée (30) (société Labomed).
327 879-9 Dilatrane 300 mg à action prolongée (théophylline), gélules à libération prolongée (30) (société Labomed).
Les deux formules continueront d’être remboursées pendant une durée de six mois à compter de la date de publication au Journal officiel afin de permettre l’écoulement des stocks.