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Article (Arrêté du 11 mai 1993 relatif aux émoluments des assistants des hôpitaux)

Article (Arrêté du 11 mai 1993 relatif aux émoluments des assistants des hôpitaux)


Art. 1er. - Le montant brut annuel des émoluments forfaitaires prévus à l’article 11 du décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 modifié est fixé ainsi qu’il suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 119 du 25 mai 1993, page 7719.