Article (Arrêté du 21 février 1992 relatif à l'exploitation des téléphériques à voyageurs)
X. - Remplacer l'article 6.713 par:
«6.713. Dossier d'exploitation.
«Le registre d'exploitation, le rapport général de visite annuelle décrit à l'article 6.6282, ainsi que les comptes rendus, procès-verbaux, diagrammes d'enregistrement et d'une manière générale tous les documents concernant la sécurité, l'entretien, les modifications ou transformations, y compris ceux concernant les câbles, sont conservés pendant toute la durée de vie de l'appareil.» XI. - A l'annexe A, remplacer l'article A 19.22 par:
«A 19.22. Câbles tracteurs, câbles porteurs-tracteurs et câbles de tension. «Ces câbles doivent faire l'objet d'un examen complet par la méthode magnétographique dans les conditions suivantes:
«Câbles tracteurs:
«- avant leur mise en service;
«- à l'issue de la première, la quatrième, la septième et la dixième année de service (5);
«- et par la suite une fois par an.
«Câbles porteurs-tracteurs:
«- avant leur mise en service;
«- à l'issue de la première, la quatrième, la septième, la dixième, la treizième et la quinzième année de service (5);
«- et par la suite une fois par an.
«Les épissures devront, en outre, faire l'objet d'un examen magnétographique à l'issue de la onzième, la douzième et quatorzième année de service.
«Câbles de tension autres que ceux des porteurs (6):
«- câbles monotorons: avant leur mise en service et à l'issue de la septième année de service;
«- câbles multitorons: le contrôle magnétographique n'est pas requis.» XII. - A l'annexe A, remplacer l'article A 19.23 par:
«A 19.23. Câbles porteurs et leurs câbles de tension;
«Les câbles porteurs et leurs câbles de tension doivent faire l'objet d'un examen par la méthode magnétographique (7):
«Avant leur mise en service et sur l'ensemble du câble:
«- avant mise en tension: contrôle en pleine bobine;
«- après mise en tension: contrôle en 1/2 bobine.
«A l'issue de la deuxième et la cinquième année de service et ensuite tous les cinq ans:
«- contrôle en pleine bobine, des câbles en section courante;
«- contrôle en 1/2 bobine, des câbles sur les points singuliers sauf sur les tambours d'ancrage.
«Tous les vingt ans:
«- contrôle en pleine bobine des câbles situés sur les tambours d'ancrage.»