Article (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre)
- les commissariats de l'armée de terre;
- les centres territoriaux d'administration et de comptabilité;
- les établissements des subsistances, de l'habillement ou mixtes;
- les laboratoires;
- le groupement du commissariat de l'armée de terre;
- les cercles de garnison dont le fonctionnement est confié au commissariat de l'armée de terre.
4. Relevant des commandements supérieurs dans les départements et territoires d'outre-mer, des forces ou d'éléments de forces à l'étranger:
- les directions locales;
- les commissariats locaux ou adaptés;
- les établissements;
- les groupes du commissariat.