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Article (Arrêté du 29 juillet 1990 portant homologation de certains produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
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Article (Arrêté du 29 juillet 1990 portant homologation de certains produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 2. - L'homologation est refusée pour l'appareil suivant: aspirateur Spiradion de M.E.P.P.