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Article (Arrêté du 22 octobre 1990 fixant la liste des titres, diplômes ou qualifications admis en équivalence des titres requis pour se présenter respectivement au premier concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole et au concours externe d'entrée en cycle préparatoire au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole)

Article (Arrêté du 22 octobre 1990 fixant la liste des titres, diplômes ou qualifications admis en équivalence des titres requis pour se présenter respectivement au premier concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole et au concours externe d'entrée en cycle préparatoire au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole)

Art. 2. - Conformément aux dispositions de l'article 8, premier alinéa, du décret du 6 avril 1987 susvisé, la liste des titres jugés équivalents aux titres requis pour se présenter au concours externe d'accès au cycle préparatoire du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole est fixée comme suit:
Titres ou diplômes sanctionnant un cycle d'études post-secondaires d'au moins deux années ou attestation de fin de deuxième année en classe préparatoire aux grandes écoles:
Titres ou diplômes de l'enseignement technologique homologués au moins de niveau III en application de la loi no 71-577 du 16 juillet 1971.