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Article (Arrêté du 8 avril 1991 portant nomination à la Commission nationale de la carte du combattant)

Article (Arrêté du 8 avril 1991 portant nomination à la Commission nationale de la carte du combattant)

Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre est composée ainsi qu'il suit:


1o Au titre de représentants des anciens combattants

titulaires de la carte



M. Azcue (Dominique).
M. Bohly (Henri).
M. Chevalier de Lauzieres (Yves).
M. Clapier (Roger).
M. Dalin (Louis).
M. Debette (François).
M. Dusaulcy (Jean).
M. Eugene (Henri).
M. Frantzen (Roger).
M. Gilles (Bernard).
M. Goujat (Jacques).
M. Guerchon,
dit Bailly (Henri).
M. Guerin-Petrement (Gilbert).
M. Letellier (René).
M. Maguin (André).
M. Muracciole (Jules).
M. Nordmann (Roger).
M. Petit le Brun (Henri).
M. Pignol (Roger).
M. Pothier (Louis).
M. Rougier-Le Coq (Violette).