Article (Arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole)
Art. 2. - Les enseignements de la classe de seconde comprennent des enseignements communs, des matières optionnelles et des ateliers de pratique dont les horaires sont fixés en annexe au présent arrêté:
Les enseignements communs ont un horaire et un programme identiques pour tous les élèves. Ceux-ci suivent obligatoirement dans chacune des quatre disciplines suivantes: français, mathématiques, langue vivante 1,
histoire-géographie, des modules d'un horaire hebdomadaire global de trois heures. Ces trois heures sont réparties à part égale entre ces disciplines mais peuvent faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire. A cet horaire correspond une dotation horaire-professeur de six heures permettant la répartition des élèves en groupes dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière. L'affectation et la distribution des élèves dans ces groupes est de la responsabilité des enseignants;
En plus des enseignements communs, chaque élève suit obligatoirement les enseignements de deux matières optionnelles qu'il choisit, sous réserve des dispositions du deuxième alinéa de l'article 3 ci-dessous, parmi celles offertes par son établissement, dans le cadre de la liste figurant en annexe au présent arrêté. Aucune option n'est imposée pour l'accès à une série ou spécialité de première déterminée. Pour les élèves n'ayant pas suivi certaines matières optionnelles en classe de seconde, les horaires des disciplines correspondantes en classe de première pourront être aménagés;
Les élèves ont par ailleurs la possibilité de suivre un enseignement facultatif dans le cadre d'ateliers de pratique ouverts dans leur lycée sur la base de projets pédagogiques.