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Article (Arrêté du 1er octobre 1992 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur)
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Article (Arrêté du 1er octobre 1992 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur)
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.