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Article (Arrêté du 23 janvier 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des géomètres de l'Institut géographique national)
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Article (Arrêté du 23 janvier 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des géomètres de l'Institut géographique national)
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.