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Article (Arrêté du 9 septembre 1991 portant création d'un brevet d'études professionnelles maritimes de machines marines)
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Article (Arrêté du 9 septembre 1991 portant création d'un brevet d'études professionnelles maritimes de machines marines)
Art. 1er. - Il est créé sur le plan national un brevet d'études professionnelles maritimes de machines marines.