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Article (Arrêté du 16 mai 1990 relatif aux dernières sessions d'examens pour l'obtention de certains diplômes et brevets de la marine marchande)

Article (Arrêté du 16 mai 1990 relatif aux dernières sessions d'examens pour l'obtention de certains diplômes et brevets de la marine marchande)

Art. 1er. - Le cours préparatoire à l'examen pour l'obtention du brevet d'officier technicien de la marine marchande sera organisé pour la dernière fois durant l'année scolaire 1990-1991.
La dernière session de l'examen pour l'obtention du brevet d'officier technicien de la marine marchande aura lieu en septembre 1992.