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Article (Décret no 90-494 du 20 juin 1990 portant création et organisation d'un Conseil supérieur du cheval)

Article (Décret no 90-494 du 20 juin 1990 portant création et organisation d'un Conseil supérieur du cheval)

Art. 15. - Le titre IV du décret du 4 octobre 1983 susvisé est abrogé.