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Article (Arrêté du 28 mai 1990 fixant les taux de base des indemnités forfaitaires de stage allouées aux personnels civils sur le territoire métropolitain de la France)

Article (Arrêté du 28 mai 1990 fixant les taux de base des indemnités forfaitaires de stage allouées aux personnels civils sur le territoire métropolitain de la France)

Art. 2. - Les taux de base de l'indemnité de stage sont fixés comme suit:



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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0124 du 30/05/1990
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