Article (Arrêté du 2 octobre 1996 portant création du brevet professionnel Construction en maçonnerie et béton armé)
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes II, III et V seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date 12 décembre 1996, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centre régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.