Article (Arrêté du 16 juin 1995 modifiant l'arrêté du 13 juin 1994 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Tir à l'arc) à l'issue d'une formation modulaire)
Art. 5. - L'annexe IV de l'arrêté du 13 juin 1994 susvisé est abrogée.