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Article (Arrêté du 29 mai 1996 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège)
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Article (Arrêté du 29 mai 1996 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège)
Art. 5. - Le présent arrêté est applicable à compter de l'année 1996-1997.