Article (Arrêté du 16 mai 1997 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))
Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1997, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0127 du 03/06/97 Page 8998 a 9001
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