Article (Arrêtés du 28 mai 1997 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)
A N N E X E
PREMIERE PARTIE
(20 inscriptions)
Les indications thérapeutiques retenues par la commission mentionnée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale pour les spécialités inscrites sur la liste des médicaments remboursables sont, sauf mention expresse contraire, celles de l'autorisation de mise sur le marché.
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, les spécialités pour lesquelles la participation de l'assuré est prévue à l'article R. 322-1, alinéa 1, du code de la sécurité sociale :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 01/06/97 Page 8668 a 8672
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341 421-6 Puregon 150 UI (follitropine bêta), lyophilisat et solution pour usage parentéral (IM - SC), 150 UI en ampoule + 1 ml de solution en ampoule (boîte de 1) (laboratoires Organon) 470,20 341 423-9 Puregon 150 UI (follitropine bêta), lyophilisat et solution pour usage parentéral (IM - SC), 150 UI en ampoule + 1 ml de solution en ampoule (boîte de 5) (laboratoires Organon) 2 304,60
II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, les spécialités pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 01/06/97 Page 8668 a 8672
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III. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, les spécialités pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 5o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 01/06/97 Page 8668 a 8672
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DEUXIEME PARTIE
Modificatif
Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est abrogé :
333 386-0 Defanyl 100 mg (amoxapine), comprimés (30) (laboratoires Novalis), et remplacé par :
338 188-2 Defanyl 100 mg (amoxapine), comprimés (30) (laboratoires Novalis),