Article (Arrêté du 9 octobre 1995 portant promotion (administration centrale))
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports en date du 9 octobre 1995, M.
Le Vély (Cyrille), attaché d'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports (département Mer), est promu au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports (département Mer) à compter du 1er janvier 1994.