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Article (Arrêté du 30 janvier 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 30 janvier 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)



Art. 4. - L'article 1er de l'arrêté du 5 décembre 1994 portant révision des titres homologués est rédigé comme suit:


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0045 du 22/02/95 Page 2830 a 2832
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