Article (Arrêté du 6 janvier 1994 relatif à l'industrie papetière)
Art. 16.1. - Surveillance de l'air:
Les exploitants des installations qui rejettent dans l'atmosphère plus de:
- 50 kg/h de poussières;
- 200 kg/h d'oxydes de soufre;
- 200 kg/h d'oxydes d'azote;
- 50 kg/h de composés inorganiques gazeux du chlore;
- 150 kg/h de composés organiques ou 20 kg/h de composés visés à l'annexe III,
doivent assurer une surveillance de la qualité de l'air ou des retombées (pour les poussières). Le nombre de points de mesure et les conditions dans lesquelles les appareils de mesure doivent être installés et exploités sont fixés en accord avec l'inspection des installations classées. Les méthodes de prélèvement, mesure et analyse, de référence en vigueur à la date de l'arrêté sont indiquées en annexe I b.
Une attention toute particulière doit être apportée dans le cas de rejets diffus.
Les exploitants qui participent à un réseau de mesure de la qualité de l'air qui comporte des mesures du polluant concerné peuvent être dispensés de cette obligation, si le réseau existant permet de surveiller correctement les effets de leurs rejets. Dans tous les cas, la vitesse et la direction du vent doivent être mesurées et enregistrées en continu sur le site de l'établissement ou dans son environnement proche.