Article 1 (Arrêté du 3 mars 2006 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1988 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine)
Article 1 (Arrêté du 3 mars 2006 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1988 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine)
Au 1 de l'article 2 de l'arrêté du 25 janvier 1988 susvisé, le mot : « agréés » est remplacé par les mots : « approuvés pour produire dans un stud-book ».