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Article 1 (Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 5 juin 2003 relatif aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière)

Article 1 (Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 5 juin 2003 relatif aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière)


L'annexe III de l'arrêté du 5 juin 2003 susvisé est modifiée comme suit :
1. Dans la section « 2e catégorie : minéraux », la ligne suivante est ajoutée dans la rubrique « calcium » :



2. Dans la section « 2e catégorie : minéraux », la ligne suivante est ajoutée dans la rubrique « magnésium » :



3. Dans la section « 2e catégorie : minéraux », le nom de catégorie suivant est ajouté au-dessus de la mention « carbonate ferreux » : « Fer ».
4. Dans la section « 3e catégorie : acides aminés », les lignes suivantes sont ajoutées :



5. Dans la section « 4e catégorie : carnitine et taurine », la ligne suivante est ajoutée :