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Article (Arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)

Article (Arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)

Art. 11. - Portent l'appellation « bardot » les produits nés en France, issus d'une saillie régulièrement déclarée, d'une ânesse par un étalon, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance.