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Article (Arrêté du 27 juin 2001 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse)

Article (Arrêté du 27 juin 2001 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse)

Art. 3. - L'arrêté du 17 mai 2000 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse est abrogé.