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Article Annexe (Arrêté du 27 avril 2006 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article Annexe (Arrêté du 27 avril 2006 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


« A N N E X E 333-1.A.1
Composition du nécessaire pharmaceutique de première urgence


Dotation C : matériel médical et objets de pansement




4
Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées.
5
Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 avril 2006.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des affaires maritimes,
M. Aymeric