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Article 1 (Arrêté du 6 septembre 2007 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 1 (Arrêté du 6 septembre 2007 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


Dans le volume 1, intitulé « Dispositions générales », du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé, à la suite de la division 180, il est ajouté la division 190 intitulée « Accessibilité », dont le texte figure en annexe au présent arrêté.