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Article 13 (Arrêté du 27 mars 2006 relatif aux emplois de chef et de chef assistant du choeur de l'armée française)

Article 13 (Arrêté du 27 mars 2006 relatif aux emplois de chef et de chef assistant du choeur de l'armée française)


L'arrêté du 8 septembre 1982 modifié relatif aux emplois de chef et de chef assistant du choeur de l'armée française est abrogé.