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Article (Arrêté du 10 octobre 2000 fixant les modalités techniques des visites de sûreté des bagages destinés à être embarqués dans les soutes des aéronefs)

Article (Arrêté du 10 octobre 2000 fixant les modalités techniques des visites de sûreté des bagages destinés à être embarqués dans les soutes des aéronefs)

Procédures en mode dégradé : système de type O

Le nombre de bagages à traiter est généralement assez faible.

On procède aux contrôles de sûreté soit grâce à l'équipe cynotechnique si elle existe et est disponible (système de type E), soit grâce à la fouille des bagages concernés (système de type G).