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Article (Arrêté du 3 avril 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine)

Article (Arrêté du 3 avril 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine)

Art. 4. - L'arrêté du 9 mars 1993 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine est abrogé.