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Article (Arrêté du 21 février 2000 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article (Arrêté du 21 février 2000 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Art. 2. - L'arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux divisions 120 et 140 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 est abrogé.