Articles

Article (Arrêté du 10 février 1999 fixant les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole établies au titre de l'année 1999)

Article (Arrêté du 10 février 1999 fixant les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole établies au titre de l'année 1999)


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 février 1999, les personnes dont les noms suivent sont inscrites au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole :

Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

Première section

Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974

M. Azema (Jean).

M. Beauvais (Yves).

M l l e Berthault (Marie-Claude).

M. Boulet (Yves).

M. Delage (Michel).

M. Garcia (Jean-Pierre).

M. Giraud (Jacques).

M. Humez (Yves).

M. Ichah (Dominique).

M. Jeanneau (Patrick).

M. Labiche (Bernard).

M l l e Larnicol (Marie-Christine).

M. Mansching (Pierre).

M. Merigeau (Bernard).

M. Pats (Gérard).

M. Perdriau (Yves).

M. Pinchaux (Pierre-Yves).

M. Renard (Alain).