Les études doctorales sont organisées au sein des écoles doctorales conformément aux dispositions du présent arrêté. Elles sont une formation à et par la recherche qui peut être accomplie en formation initiale ou continue.
 Elles conduisent :
 - dans une première phase, à un diplôme d'études approfondies (DEA) ou à un master recherche ;
 - dans une seconde phase, au doctorat, après soutenance d'une thèse.