Article (Arrêté du 22 juillet 1993 portant modification de l'arrêté du 17 avril 1981 modifié fixant les listes des mammifères protégés sur l'ensemble du territoire)
Art. 1er. - La liste des espèces fixée par l’article 1er de l’arrêté du 17 avril 1981 susvisé fixant les listes des mammifères protégés sur l’ensemble du territoire national est modifiée comme suit :
1. - Sous les mots :
« Soricidés :
« Musaraigne aquatique (Neomys fodiens) »,
sont insérés les mots :
« Musaraigne de Miller (Neomys anomalus) ».
II. - Sous les mots :
« Loutre (Luira luira) »,
sont supprimés les mots :
« Ursidés »
« Ours (Ursus arctos) ».
III. - Sous les mots :
« Félidés » :
« Chat sauvage (Felis silvestris) »,
sont supprimés les mots :
« Lynx d’Europe (Feus lynx lynx) ».