Article (Arrêté du 2 septembre 1992 complétant l'arrêté du 15 novembre 1988 modifié relatif à l'application au ministère de l'éducation nationale du système général de rétribution des agents de l'Etat ou des personnels non fonctionnaires assurant à titre d'occupation accessoire, soit une tâche d'enseignement, soit le fonctionnement de jurys d'examens ou de concours)
TABLEAU I
(application du titre Ier du décret du 12 juin 1956 modifié)
Enseignement du premier degré
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0224 du 26/09/1992
......................................................
TABLEAU II
(application du titre II du décret du 12 juin 1956 modifié)
Enseignement du premier degré
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0224 du 26/09/1992
......................................................