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Article (Arrêté du 15 janvier 1999 fixant le taux des cotisations d'assurances sociales agricoles dues pour les stagiaires)

Article (Arrêté du 15 janvier 1999 fixant le taux des cotisations d'assurances sociales agricoles dues pour les stagiaires)

Art. 3. - L'arrêté du 25 juin 1979 portant fixation des taux des cotisations d'assurances sociales agricoles pour les stagiaires est abrogé.