Article (Arrêté du 29 avril 1996 portant nomination au comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)
Art. 2. - Sont nommés membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que présidents et secrétaires de section, conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité :
Section Arbres forestiers :
Président : M. Arbez (Michel) ;
Secrétaire : M. Heois (Bernard).
Section Arbres fruitiers :
Président : Mme Dosba (Françoise) ;
Secrétaire : M. Saunier (Raymond).
Section Betteraves et chicorée industrielle :
Président : M. Simonin (André) ;
Secrétaire : M. Richard (Bruno).
Section Céréales à paille :
Président : M. Doussinault (Gérard) ;
Secrétaire : M. Bastergue (Patrick).
Section Maïs et sorgho :
Président : M. Bouillet (Maurice) ;
Secrétaire : M. Aizac (Bernard).
Section Colza et autres crucifères :
Président : M. Breton (René) ;
Secrétaire : Mlle Blouet (Françoise).
Section Lin et chanvre :
Président : M. Breton (René) ;
Secrétaire : Mlle Blouet (Françoise).
Section Tournesol, soja, ricin :
Président : M. Breton (René) ;
Secrétaire : M. Cellier (Vincent).
Section Plantes fourragères et à gazon :
Président : M. Rembert (Jean) ;
Secrétaire : M. Gensollen (Vincent).
Section Plantes protéagineuses :
Président : M. Le Guen (Joël) ;
Secrétaire : M. Gensollen (Vincent).
Section Plantes potagères et maraîchères :
Président : M. Pitrat (Michel) ;
Secrétaire : M. Boulineau (François).
Section Plantes ornementales :
Président : M. Bigre (Jean-Pierre) ;
Secrétaire : M. Lemattre (Pierre).
Section Pommes de terre :
Président : M. Eliard (Jean-Louis) ;
Secrétaire : M. Ellisseche (Daniel).
Section Vigne :
Président : M. Bourgeais (Georges) ;
Secrétaire : M. Doazan (Jean-Pierre).
Les désignations ci-dessus sont prononcées, conformément au décret no 93-46 du 14 janvier 1993, pour une période de trois ans.