Article (Arrêté du 3 mai 1995 relatif à l'obtention par équivalence des titres de conduite en mer des navires de plaisance à moteur)
I. - Marine marchande
a) Permis mer hauturier
Brevet de capitaine au long cours.
Brevet de capitaine de la marine marchande.
Brevet de capitaine côtier.
Certificat de capacité (ancien ou nouveau régime).
Brevet de lieutenant au long cours.
Brevet de lieutenant de grande navigation.
Brevet de lieutenant de la marine marchande.
Brevet de lieutenant au cabotage.
Brevet de chef de quart.
Diplôme d'élève officier au long cours.
Diplôme d'élève chef de quart (ancien régime).
Brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime.
Brevet de capitaine de 2e classe de la navigation maritime.
Diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
Diplôme de capitaine de 2e classe de la navigation maritime.
Brevet d'officier de la marine marchande.
Brevet d'officier chef de quart.
Diplôme d'élève officier de la marine marchande.
Diplôme d'élève chef de quart (nouveau régime).
Attestation d'admissibilité en troisième année du cycle de formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime.
Brevet de capitaine de pêche.
Brevet de patron de pêche.
Brevet de lieutenant de pêche.
Brevet de patron au bornage.
Brevet d'officier radioélectricien ou radioélectronicien de 1re classe Marine marchande.
Brevet d'officier radioélectricien ou radioélectronicien de 2e classe.
Certificat d'apprentissage maritime, mention Pont.
Certificat d'apprentissage maritime, mention Pêche.
Certificat d'apprentissage maritime, mention Commerce.
Certificat d'aptitude professionnelle maritime d'électricien ou de mécanicien de bord.
Certificat d'aptitude professionnelle maritime de marin du commerce.
Certificat d'aptitude professionnelle maritime de marin pêcheur.
Certificat d'aptitude professionnelle maritime de marin pêcheur, option Pont.
Brevet d'études professionnelles maritimes de conduite et exploitation de navires de pêche.
Brevet d'études professionnelles maritimes Machines marines.
Certificat d'admissibilité en deuxième année du cycle de formation des capitaines de 2e classe de la navigation maritime.
Diplôme d'élève officier de 2e classe de la navigation maritime.
Brevet d'officier de 2e classe de la navigation maritime.
Attestation d'admissibilité en deuxième année du cycle de formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime.
Diplôme de capitaine de 2e classe de la navigation maritime Théorie.
Attestation de succès à l'examen pour l'obtention du brevet de chef de quart.
Brevet de patron Plaisance à la voile.